Mentions légales et
protection des données
Bienvenue sur notre site internet "gemmelaincourt.com". Ce site est dédié exclusivement à des fins non commerciales. Vous trouverez ci-dessous les informations obligatoires concernant cette présence sur internet.
Éditeur du site
Le Jardin des Lys
c/o Michael Wüthrich
8 rue de la Fontaine
88170 Gemmelaincourt, France
E-Mail : info@gemmelaincourt.com
Téléphone : +41 (0)61 301 01 23
Personne de contact : Michael Wüthrich
Avez-vous remarqué quelque chose ? Avez-vous des suggestions d'amélioration ou même trouvé une erreur ? Contactez-nous à l'adresse info@eaucharbon.com.
Hébergeur du site
HOSTINGER operations, UAB
Švitrigailos str. 34
03230 Vilnius, Lituanie
Téléphone : +370 (0)645 03378
E-mail : domains@hostinger.com
Clause de non-responsabilité
Le contenu de ce site web a été élaboré avec le plus grand soin. Les informations fournies sur ces pages internet sont néanmoins non contractuelles et sont mises à disposition exclusivement à des fins d'information. Les auteurs n'assument aucune garantie quant à l'exactitude, la précision, l'actualité, la fiabilité et l'exhaustivité des informations. Les réclamations en responsabilité à l'encontre des auteurs pour des dommages matériels ou immatériels résultant de l'accès ou de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations publiées, d'un usage abusif de la connexion ou de défaillances techniques, sont exclues. Toutes les offres sont sans engagement. Les auteurs se réservent expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties des pages ou l'offre dans son intégralité sans annonce particulière, ou d'en suspendre temporairement ou définitivement la publication.
Clause de non-responsabilité pour les contenus et les liens
Les renvois et les liens vers des sites web de tiers ne relèvent pas de notre responsabilité. Toute responsabilité pour de tels sites web est déclinée. L'accès à ces sites et leur utilisation se font aux risques et périls de l'utilisateur concerné.
Déclaration de droits d'auteur
Nous nous efforçons de respecter, dans toutes nos publications, les droits d'auteur des contenus utilisés (graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes), d'utiliser des contenus que nous avons nous-mêmes créés ou de recourir à des contenus libres de droits. Si, malgré tout, vous deviez constater une violation des droits d'auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès la prise de connaissance de violations de droits, nous supprimerons immédiatement les contenus concernés.
Veuillez noter que certaines parties de ce site web peuvent contenir des images, des textes ou des sons soumis aux droits d'auteur de tiers. Sauf indication contraire, les informations de ce site web, y compris les textes, les images et les sons, ne peuvent être reproduites, transférées, distribuées ou stockées sans l'autorisation écrite de l'éditeur. Ceci s'applique de la même manière à tous les contenus que nous avons créés.
Protection des données
Nous prenons la protection de vos données personnelles très au sérieux. L'utilisation de notre site web est en principe possible sans indication de données personnelles. Les données personnelles sont collectées sur notre site, dans la mesure du possible, sur une base volontaire. Ces données sont utilisées exclusivement pour répondre à votre demande et sont ensuite supprimées. Ces données ne seront pas transmises à des tiers sans votre consentement explicite. Nous attirons votre attention sur le fait que la transmission de données sur Internet (par exemple lors de la communication par e-mail) peut présenter des failles de sécurité. Une protection complète des données contre l'accès par des tiers n'est pas possible.
Fichiers journaux du serveur (Server-Logfiles)
Le fournisseur de ce site web collecte et stocke automatiquement des informations dans des "fichiers journaux du serveur", que votre navigateur nous transmet automatiquement. Il s'agit en particulier des éléments suivants : le type et la version du navigateur, le système d'exploitation utilisé, l'URL de référence (la page visitée précédemment), le nom d'hôte de l'ordinateur qui accède au site, l'heure de la requête du serveur et l'adresse IP. Ces données ne peuvent pas être attribuées à des personnes spécifiques. Les données collectées servent à des analyses statistiques, à l'amélioration du site web et à l'évaluation et la prévention de tentatives d'attaque contre le site. La base juridique du traitement de ces données est notre intérêt légitime conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD et à l'article 31 de la LPD. Cet intérêt légitime consiste à garantir la stabilité et la sécurité techniques du site web. L'éditeur du site se réserve toutefois le droit de vérifier les fichiers journaux du serveur a posteriori, s'il existe des indices concrets d'une utilisation illégale.
Droit d'accès, de rectification et de suppression
Vous avez à tout moment le droit d'obtenir gratuitement des informations sur vos données personnelles enregistrées, leur origine et leur destinataire ainsi que sur la finalité du traitement des données. En outre, vous disposez des droits suivants : le droit de rectification, le droit à l'effacement (dans la mesure où aucune obligation légale de conservation n'existe), le droit à la limitation du traitement, le droit d'opposition et le droit à la portabilité des données. Pour toutes ces questions ainsi que pour des questions relatives à la protection des données, vous pouvez nous contacter à tout moment.
Opposition à l'envoi de courriers électroniques non sollicités
L'utilisation des coordonnées de contact publiées dans le cadre de l'obligation de publication des mentions légales à des fins d'envoi de publicité et de matériel d'information non expressément demandés est par la présente interdite. Les éditeurs du site se réservent expressément le droit d'engager des poursuites judiciaires en cas d'envoi non sollicité d'informations publicitaires, notamment par le biais de courriers électroniques indésirables (spams).
Ce site est régi par le droit suisse. En cas de litige, les tribunaux du canton de Bâle-Campagne sont compétents.
La version allemande des mentions légales et de la politique de confidentialité est la seule qui fasse foi. Les traductions en français et en anglais sont fournies à titre d'information uniquemen.
CONTACT
Le Jadin des Lys
8 rue de la Fontaine
88170 Gemmelaincourt
info@gemmelaincourt.com
Mentions légales